Informations légales et réglementaires relatives à l'édition, l'hébergement et la propriété intellectuelle du site Kirving IA.
Le présent site est la propriété de :
Société KIRVING
CityParc de la Tuilerie, 38 C Rue de la Tuilerie, 38170 Seyssinet-Pariset
Tel : +33 (0)4 76 31 18 26
Conformément aux dispositions du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, les données personnelles collectées sur ce site sont destinées exclusivement à la société KIRVING. L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression, de limitation et d’opposition concernant les données personnelles le concernant.
Ces droits peuvent être exercés en contactant :
L’ensemble du contenu du présent site (structure, textes, logos, images, graphismes, documents, vidéos, etc.) est la propriété exclusive de la société KIRVING, sauf mentions contraires. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de KIRVING.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient pourra être considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les bases de données figurant sur le site Internet sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant dans le Code de la propriété intellectuelle la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
Le site est hébergé par :
Direction de la publication :
M. Loïc Meyer
Société KIRVING – CityParc de la Tuilerie, 38 C Rue de la Tuilerie – 38170 Seyssinet-Pariset